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Propriété intellectuelle

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Responsabilités

L’ utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur. En effet, malgré le souhait de notre société d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

 

Utilisation des données personnelles colletées et Exercice du droit d’accès

Le règlement (UE) 2016/679 entend par donnée à caractère personnel toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique (ci-après appelée utilisateur) ; cette information pouvant être un nom, un numéro de téléphone, une adresse e-mail, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou un ou plusieurs éléments propres à son identité physique, génétique, psychique, culturelle, sociale...Peuvent être destinataires de vos Données notre société ainsi que nos collaborateurs.

Dans le cadre du traitement de vos demandes et de l’utilisation de nos services, nous pouvons être amenés à divulguer des informations à des sous-traitants que nous avons engagés, qui ne reçoivent que les informations nécessaires à l’exécution de leur mission conformément à l’article 28 du RGPD.

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Information Editeur
Directeur : Marie Lopez
100 Chemin des Prés Bouvaux
74600 SEYNOD

04 50 05 07 20

Immatriculée au RCS de PARIS
n° siret : 799 892 740 00017

Hébergeur : OVH - Siège social : 2 rue Kellerman - 59100 Roubaix - France

 

Conception

Sequentiel
http://www.sequentiel.fr
27 rue Adrastée - Parc Altaïs
74 650 Chavanod
+(33)4 50 10 34 75

 

Réalisation

Sequentiel
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